Ouvrage

• 400Contrat d'entreprise (KBOB, version de l'OFROU) à partir de CHF 300'000.--
• 401Contrat jusqu'à CHF 300'000.--
• 402Document contractuel EES
• 403Contrat EES jusqu'à CHF 300'000.--
• 404aConfirmation de marché de CHF 5'000.-- à CHF 50'000.--
• 404bConfirmation de mandat au-dessous de CHF 5'000.--
• 405Avenant (KBOB, version de l'OFROU)
• 420Procédure ouverte: Page de garde pour les marchés de construction (KBOB, version de l'OFROU)
• Dispositions particulières pour la construction
• Liste de contrôle pour les aspects environnementaux des Dispositions particulières pour la construction
• Dispositions particulières EES
• 421Procédure sur invitation: Dispositions relatives à la procédure d'adjudication (KBOB, version de l'OFROU)
• 480Cautionnement solidaire (KBOB, version de l'OFROU)
• 482Garantie de restitution d’acomptes (KBOB, version de l'OFROU)

Documents supplémentaires