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Ouvrage

Contrat d'entreprise (KBOB, version de l'OFROU) à partir de CHF 300'000.--

Contrat jusqu'à CHF 300'000.--

Confirmation de marché de CHF 5'000.-- à CHF 50'000.--

Confirmation de mandat au-dessous de CHF 5'000.--

Avenant (KBOB, version de l'OFROU)

Document contractuel EES

Procédure ouverte: Page de garde pour les marchés de construction (KBOB, version de l'OFROU)

Dispositions particulières pour la construction

Liste de contrôle pour les aspects environnementaux des Dispositions particulières pour la construction

Dispositions particulières EES

Procédure sur invitation: Dispositions relatives à la procédure d'adjudication (KBOB, version de l'OFROU)

Cautionnement solidaire (KBOB, version de l'OFROU)

Garantie de restitution d’acomptes (KBOB, version de l'OFROU)

Documents supplémentaires

Aide-mémoire concernant l’utilisation des modèles

Instructions sur l'élaboration des contrats d'entreprise

Fiche de facturation avec page de garde de la facture

Fiche de facturation sans page de garde de la facture

Code de conduite lutte contre la corruption

Comportement à adopter en cas de travaux sur les routes nationales

Convention sur la conciliation

Déclaration du soumissionnaire Art. 29c Ordonnance Ukraine